Dans quels cas nous facturons la TVA sur les commandes en ligne.
La TVA est calculée en fonction de l’adresse de livraison des tirages. Les règles s’appliquent de la façon suivante :
Si votre tirage est livré dans l’UE et que vous n’êtes pas immatriculé à la TVA
Si votre tirage est livré dans l’Union Européenne et que vous n’êtes pas immatriculé à la TVA dans votre pays de résidence de l’UE, nous vous facturons toujours la TVA.
Si votre tirage est livré dans l’UE et que vous êtes immatriculé à la TVA
Si votre tirage est livré dans l’Union Européenne, que vous êtes immatriculé à la TVA dans votre pays de résidence de l’UE et que vous nous fournissez votre numéro de TVA Intracommunautaire en cours de validité, nous ne vous facturons pas la TVA.
Si votre tirage est livré en dehors de l’UE (hors Royaume-Uni)
Si votre tirage est livré en dehors de l’Union Européenne (à l’exception du Royaume-Uni), nous ne vous facturons pas la TVA.
Si votre tirage est livré au Royaume-Uni
Si votre tirage est livré au Royaume-Uni, nous vous facturons toujours la TVA.
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